Mentions légales
Identification de l'éditeur du site, conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du site
- Nom commercial
- Aveliane
- Exploitant
- Berton Vincent — entreprise individuelle (micro-entreprise)
- SIREN
- 109 091 629
- SIRET (siège)
- 109 091 629 00013
- RCS
- 109 091 629 R.C.S. Mulhouse
- TVA
- FR03109091629 — TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Siège
- 10 Rue de la Marchandise, 68200 Mulhouse, France
- Activité
- Vente à distance sur catalogue spécialisé (APE 47.91B) : produits numériques dématérialisés — ebooks, guides, documents et contenus téléchargeables — ainsi que des articles livrés à domicile
- Directeur de publication
- Vincent Berton
- Contact
- contact@aveliane-shop.com
2. Hébergement
Les informations relatives à l'hébergeur du site seront complétées par l'éditeur dès leur mise à disposition.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site Aveliane — textes, ebooks, couvertures, visuels, logo, graphismes — est protégé par le droit d'auteur. Les ebooks vendus sont destinés à un usage strictement personnel : toute reproduction, revente, diffusion ou mise à disposition de tout ou partie d'un fichier, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
4. Données personnelles
Le traitement des données collectées lors d'une commande est détaillé dans notre politique de confidentialité.
5. Contact
Pour toute question relative au site ou à une commande : contact@aveliane-shop.com.